Le présent site est la propriété de la société STIB, SAS au capital de 620 000 euros, inscrite au registre du commerce et des sociétés de Bourg-en-Bresse, sous le numéro 71B137, dont le siège social est situé : Résignel - 01160 NEUVILLE SUR AIN – Tél. : + 33 (0)474 377 945

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance de la présente notice légale et s’engage à la respecter.

La direction de la publication du site Web est au service commercial de la société STIB, Résignel, 01160 NEUVILLE SUR AIN.

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est la société Packline dont l’adresse du site est : www.packline.fr

L’utilisateur est notamment informé que, conformément à l’article 27 de la Loi Informatique, fichiers et libertés du 6 janvier 1978, les informations communiquées par l’utilisateur via les formulaires présents sur le site, sont nécessaires pour répondre à sa demande et sont destinés uniquement à l’exploitant du site Web, à des fins de gestion administrative et commerciale.

L’utilisateur du site Web www.stib-sa.com reconnait avoir vérifié que la configuration informatique utilisée ne contient aucun virus et qu’elle est en parfait état de fonctionnement.

L’utilisateur du site web reconnait disposer de la compétence et des moyens nécessaires pour accéder et utiliser ce site.

L’utilisateur reconnait avoir été informé que le site web www.stib-sa.com est accessible 24 heures/24 heures et 7 jours/7 jours, à l’exception des cas de force majeure, difficultés informatiques, difficultés liées à la structure des réseaux de télécommunications ou difficultés techniques.

Pour des raisons de maintenance, la société STIB pourra interrompre l’accès à son site et s’efforcera d’en avertir préalablement les utilisateurs.

La société STIB met tout en œuvre pour offrir aux utilisateurs des informations et/ou des outils disponibles et vérifiés, mais ne saurait être tenue pour responsable des erreurs, d’une absence de disponibilité des informations et/ou de la présence de virus sur son site.

Les informations fournies par la société STIB le sont à titre indicatif.

La société STIB ne saurait garantir l’exactitude, la complétude, l’actualité des informations diffusées sur son site.

En conséquence, l’utilisateur reconnait utiliser ces informations sous sa responsabilité exclusive.

La structure générale, ainsi que les textes, images animées ou non et tous les autres éléments composant ce site Web et notamment les services et produits sont la propriété exclusive de la société STIB et/ou des éléments sur lesquels la société STIB dispose de droits notamment d&rsq